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Marques déposées par la société Groupement des Producteurs de Porc des Monts de Flandre Coopérative
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PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES
Groupement des Producteurs de Porc des Monts de Flandre Coopérative

Numéro de dépôt :
95582772
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2015

Présentation de la marque PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES

Déposée le 25 juillet 1995 par la société Groupement des Producteurs de Porc des Monts de Flandre Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société Groupement des Producteurs de Porc des Monts de Flandre Coopérative domicilié(e) 489 rue de Staple, HONDEGHEM, B.P. 172,59523 HAZEBROUCK CEDEX (dossier no 2290769) - 59523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 161 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jouret Daniel Groupement des producteurs de Porc des Monts de Flandre domicilié(e) 489 rue de Staple-HONDEGHEM, B.P. 172,59523 HAZEBROUCK cedex (dossier no 2290769) - 59523 - France.

La marque PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCS ELEVES DANS LA REGION NORD PAS DE CALAIS CH'TI PORC GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE PORCS MONTS DES FLANDRES est expirée depuis le 25 juillet 2015.


Groupement des Producteurs de Porc des Monts de Flandre Coopérative - 489 rue de Staple, HONDEGHEM, B.P. 172,59523 HAZEBROUCK CEDEX (dossier no 2290769) - 59523 - France - SIREN 332161082


Monsieur Jouret Daniel Groupement des producteurs de Porc des Monts de Flandre - 489 rue de Staple-HONDEGHEM, B.P. 172,59523 HAZEBROUCK cedex (dossier no 2290769) - 59523 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290769 - Publication au BOPI 2005-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viande de porc vendue à l'état frais ou transformée Porcs vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.