GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE
Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Association
Numéro de dépôt :
99827873
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
Présentation de la marque GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE
Déposée le 26 novembre 1999 par la société Groupement des Producteurs de Gelée Royale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la société Groupement des Producteurs de Gelée Royale domicilié(e) Agrapole, 23 Rue JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 292 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement des Producteurs de Gelée Royale, M. Legrand Julie domicilié(e) Agrapole, 23 Rue JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON Cedex 07 - France.
La marque GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.
Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Association - Agrapole, 23 Rue JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON Cedex 07 - France - SIREN 481292977
Groupement des Producteurs de Gelée Royale, M. Legrand Julie - Agrapole, 23 Rue JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429354 - Publication au BOPI 2006-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423668 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2019 n°2729001 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-23
Gelée Royale pour l'alimentation humaine à usage non médical. Gelée royale à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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