Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRF GELEE ROYALE FRANCAISE
Groupement des Producteurs de Gelée Royale

Numéro de dépôt :
4474021
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
GRF GELEE ROYALE FRANCAISE de Groupement des Producteurs de Gelée Royale

Présentation de la marque GRF GELEE ROYALE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par Groupement des Producteurs de Gelée Royale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRF GELEE ROYALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est Groupement des Producteurs de Gelée Royale domicilié(e) 23 Rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon Cedex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Madame Julie Legrand domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque GRF GELEE ROYALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRF GELEE ROYALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

Groupement des Producteurs de Gelée Royale a également déposé les autres marques suivantes : Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale , GRF GELEE ROYALE FRANCAICE , GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE GELEE ROYALE GELEE ROYALE FRANCAISE


Groupement des Producteurs de Gelée Royale - 23 Rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon Cedex 07 - France


Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Madame Julie Legrand - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 29 mai 2019 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°757955 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Gelée Royale à usage médical, tous ces produits étant d'origine française et fabriqués en France ;

Gelée royale pour l'alimentation humaine à usage non médical, tous ces produits étant d'origine française et fabriqués en France.