Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale
Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3391779
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2025
Présentation de la marque Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale
Déposée le 16 novembre 2005 par l'association loi 1901 Groupement des Producteurs de Gelée Royale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Groupement des Producteurs de Gelée Royale domicilié(e) Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 292 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement des Producteurs de Gelée Royale domicilié(e) Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON Cedex 07 - France.
La marque Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gelée ® Royale Française Groupement des Producteurs de Gelée Royale arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
Groupement des Producteurs de Gelée Royale, Association loi 1901 - Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON Cedex 07 - France - SIREN 481292977
Groupement des Producteurs de Gelée Royale - Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 21 avril 2015 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°647632 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601052 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 2 juin 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°671134 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754015 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11
Gelée royale pour l'alimentation humaine à usage non médical. Gelée royale à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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