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Marques déposées par GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS
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LE POULET FERMIER D'OC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE POULET FERMIER D'OC
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS

Numéro de dépôt :
3363428
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE POULET FERMIER D\'OC de GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS

Présentation de la marque LE POULET FERMIER D'OC

Déposée le 1 juin 2005 par GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POULET FERMIER D'OC »

Le déposant est GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS domicilié(e) LA BEGUDE,30500 ALLEGRE-LES-FUMADES - 30500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS domicilié(e) LA BEGUDE,30500 ALLEGRE - 30500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER DES CÉVENNES , LE GRAND MONARQUE


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS - LA BEGUDE,30500 ALLEGRE-LES-FUMADES - 30500 - France


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS CEVENOLS - LA BEGUDE,30500 ALLEGRE - 30500 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430518 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Animaux vivants. Viande, poisson, volailles et gibiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.