Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SOLANES
Numéro de dépôt :
1536348
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
08/06/1999
Présentation de la marque LES SOLANES
Déposée le 8 juin 1989 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES SOLANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES SOLANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLANES est expirée depuis le 8 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49