Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOLANES
GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1536348
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
08/06/1999
LES SOLANES de GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE

Présentation de la marque LES SOLANES

Déposée le 8 juin 1989 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES SOLANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE domicilié(e) 5, allée Sully, 29322 QUIMPER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corentin THOMAS - France.

La marque LES SOLANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLANES est expirée depuis le 8 juin 1999.


GROUPEMENT DES MARAICHERS DE CORNOUAILLE (Association Loi 1901) - 5, allée Sully, 29322 QUIMPER CEDEX - France


Corentin THOMAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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