Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS & BOULANGERS RHONE-ALPES (société anonyme coopérative de commerçants détaillants à capital variable)

Numéro de dépôt :
1187436
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
BELLE EPOQUE de GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS & BOULANGERS RHONE-ALPEScoopérative de commerçants détaillants à capital variable

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 4 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS & BOULANGERS RHONE-ALPEScoopérative de commerçants détaillants à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS & BOULANGERS RHONE-ALPEScoopérative de commerçants détaillants à capital variable domicilié(e) 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS Marie. - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 4 juin 1991.


GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS & BOULANGERS RHONE-ALPES (société anonyme coopérative de commerçants détaillants à capital variable) - 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France


Mme BALAS Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Pain.