Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Groupement des Laiteries de l'Association Centrale Charentes-Poitou (Coopérative)

Numéro de dépôt :
964520
Date de dépôt :
16/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 août 1976 par Groupement des Laiteries de l'Association Centrale Charentes-Poitou (Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement des Laiteries de l'Association Centrale Charentes-Poitou (Coopérative), domicilié(e) rue de la Glacière, Surgères (Charente-Maritime). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964520.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 16 août 1986.

Groupement des Laiteries de l'Association Centrale Charentes-Poitou (Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GLAC ONISVO SPECIAL


Groupement des Laiteries de l'Association Centrale Charentes-Poitou (Coopérative) - rue de la Glacière, Surgères (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Produits laitiers;aliments pour le bétail.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.