(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mai 1992 par la société GROUPEMENT DES LAITERIES COOPERATIVES CHARENTES-POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419332.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2012.
GROUPEMENT DES LAITERIES COOPERATIVES CHARENTES-POITOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259279 - Publication au BOPI 1998-08-03
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2002 n°2219919 - Publication au BOPI 2002-04-25
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21