GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme
Numéro de dépôt :
3528922
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2027
Présentation de la marque FRANSTAL
Déposée le 4 octobre 2007 par la société GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est la société GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS domicilié(e) 5 RUE MARÉCHAL LECLERC - 38130 - ÉCHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 500 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque FRANSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANSTAL arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.
GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANSTAL , FRANSTAL , GLAZAIR
GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - 5 RUE MARÉCHAL LECLERC - 38130 - ÉCHIROLLES - France - SIREN 068500628
FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671495 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-06
Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, ouvre-boîtes électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, calandres (machines), centrifugeuses (machines), compacteurs pour les détritus, compresseurs pour réfrigérateurs, machines de cuisine électriques, diviseuses, éplucheuses (machines), essoreuses, hache-viande (machines), laminoirs, machines à laver, machines à laver à prépaiement, machines à râper les légumes, machines à laver le linge, mixeurs, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pompes à vide (machines), presse-fruits électriques à usage ménager, presses (machines à usage industriel), repasseuses, robots de cuisine électriques, machines à laver la vaisselle.
Coupe-légumes, coupe-pizza non électriques, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuillers, hache-légumes.
Installations de conditionnement d'air, armoires frigorifiques, marmites autoclaves électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, fours de boulangerie, broches de rôtisserie, brûleurs, chaudières de buanderie, percolateurs à café électriques, cafetières électriques, chambres frigorifiques, appareils de chargement pour fours, supports pour le chargement des fours, chauffe-plats, appareils de climatisation, installations de climatisation, appareils de conditionnement d'air, cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson ectriques, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, refroidisseurs d'eau (installations), fers à pâtisserie électriques, filtres à café électriques, fontaines, fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences, garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, fours à l'exception des fours pour expériences, fours à micro-ondes à usage industriel, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, friteuses électriques, gaufriers électriques, brûleurs à gaz, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, grilles de foyers, grils (appareils de cuisson), hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils à sécher les mains pour lavabos, réchauds, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, toasteurs, ventilateurs (climatisation), appareils de ventilation (climatisation), vitrines frigorifiques.
Récipients calorifuges pour les aliments, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, filtres à café non électriques, casseroles, moules de cuisine, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, poêles à frire, friteuses non électriques, gamelles, moules à gâteaux, louches de cuisine, marmites, fermetures pour couvercles de marmites, percolateurs à café non électriques, planches à découper pour la cuisine, plats, couvercles de plats, poêlons, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique, sorbetières, spatules (ustensiles de cuisine), tasses, vaisselle, verres (récipients), verres à boire.
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