Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANSTAL
GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme

Numéro de dépôt :
1473765
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2028

Présentation de la marque FRANSTAL

Déposée le 29 juin 1988 par la société GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS domicilié(e) 5 RUE MARÉCHAL LECLERC - 38130 - ÉCHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 500 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque FRANSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANSTAL arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANSTAL , FRANSTAL , GLAZAIR


GROUPEMENT DES INSTALLATEURS FRANCAIS, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - 5 RUE MARÉCHAL LECLERC - 38130 - ÉCHIROLLES - France - SIREN 068500628


FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine - Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367740 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation n°2105537 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 2 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255428 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467940 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671490 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06

Machines à laver le linge et la vaisselle, machines et appareils divers pour la cuisine, appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de fabrication de glace, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, petits appareils, ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, matériel professionnel de grandes cuisines et laboratoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.