Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES TOILES DE CHOLET
GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA RÉGION CHOLETAISE SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
98726276
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018

Présentation de la marque LA MAISON DES TOILES DE CHOLET

Déposée le 25 mars 1998 par GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA RÉGION CHOLETAISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES TOILES DE CHOLET »

Le déposant est GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA RÉGION CHOLETAISETODO domicilié(e) 1 Square de la Nelle France, BP 21207,49312 CHOLET (dossier no 2368822) - 49312 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 151 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA REGION CHOLETAISE domicilié(e) 1 Square de la Nelle France, BP 21207,49312 CHOLET (dossier no 2368822) - 49312 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DES TOILES DE CHOLET est expirée depuis le 25 mars 2018.

GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA RÉGION CHOLETAISE a également déposé les autres marques suivantes : MODE GRAND OUEST , (Marque figurative)


GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA RÉGION CHOLETAISE SYNDICAT PROFESSIONNEL - 1 Square de la Nelle France, BP 21207,49312 CHOLET (dossier no 2368822) - 49312 - France - SIREN 786151696


GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DE LA REGION CHOLETAISE - 1 Square de la Nelle France, BP 21207,49312 CHOLET (dossier no 2368822) - 49312 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 1 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473822 - Publication au BOPI 2008-04-01

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368822 - Publication au BOPI 2008-04-01

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de toilette. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Vêtements d'intérieur.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).