(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 avril 1989 par GROUPEMENT DES INDUSTRIELS DE LA MODE DE LA REGION CHOLETAISE Association syndicale régie par la loi du 21 Mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705479.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 1999.
GROUPEMENT DES INDUSTRIELS DE LA MODE DE LA REGION CHOLETAISE Association syndicale régie par la loi du 21 Mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16