Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT DES FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat
/
SOL QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL QUERCY
GROUPEMENT DES FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat)

Numéro de dépôt :
1351976
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque SOL QUERCY

Déposée le 26 mars 1986 par GROUPEMENT DES FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « SOL QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DES FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat), domicilié(e) 46230 FONTANES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLES. - France.

La marque SOL QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL QUERCY est expirée depuis le 26 mars 1996.


GROUPEMENT DES FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat) - 46230 FONTANES. - France


CARLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Fruits et Légumes