Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
/
les FERMIERS d'ARGOAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les FERMIERS d'ARGOAT
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal

Numéro de dépôt :
1755632
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2030
les FERMIERS d\'ARGOAT de GROUPEMENT DES FERMIERS D\'ARGOAT

Présentation de la marque les FERMIERS d'ARGOAT

Déposée le 24 janvier 1990 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les FERMIERS d'ARGOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 RUE DU SABOT - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque les FERMIERS d'ARGOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque les FERMIERS d'ARGOAT arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER D'ARGOAT , LEGENDES DE BRETAGNE , POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE EN PLEIN AIR , PAYS DE BRETAGNE , FERMIER DU MENEZ , Lande de Bretagne , LA FERME DE BRETAGNE , POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN AIR , PAILLE D'OREE , GRAND CHAMP


GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal - 18 RUE DU SABOT - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277619 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 28 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296110 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 24 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295951 - Publication au BOPI 2000-02-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165392 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428410 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 23 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°519392 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731159 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

. volailles fermières sous Label élevées en plein-air et nourries avec 75% de céréales, et produits issus de volailles fermières sous Label élevées en plein-air et nourries avec 75% de céréales, à savoir viandes et découpes de volailles (poulets, dindes, pintades, chapons, poules) ; . oeufs sous Label issus de poules fermières élevées en plein-air et nourries avec 65% de céréales ; . le porc fermier sous Label ; . la charcuterie issue de porc fermier sous Label ; . le veau fermier ; . le bovin fermier.