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Marques déposées par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
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Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal

Numéro de dépôt :
3694078
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
Les bons produits de la ferme d\'à côté FERMIERS ARGOAT de GROUPEMENT DES FERMIERS D\'ARGOAT

Présentation de la marque Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT

Déposée le 26 novembre 2009 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 rue du Sabot, ZONE INDUSTRIELLE - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les bons produits de la ferme d'à côté FERMIERS ARGOAT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER D'ARGOAT , LEGENDES DE BRETAGNE , POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE EN PLEIN AIR , PAYS DE BRETAGNE , FERMIER DU MENEZ , Lande de Bretagne , LA FERME DE BRETAGNE , POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN AIR , PAILLE D'OREE , GRAND CHAMP


GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal - 18 rue du Sabot, ZONE INDUSTRIELLE - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727260 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, charcuterie, salaisons et préparations culinaires à base de ces produits, viandes marinées, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en plein air ou œufs de poules élevées en libre parcours.