GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal
Numéro de dépôt :
3351908
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/04/2025
Présentation de la marque L'Assiette d'Argoat
Déposée le 11 avril 2005 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « L'Assiette d'Argoat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque L'Assiette d'Argoat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal - 18 Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571265 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie et salaisons ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; beurre, oeufs, lait et produits laitiers ; plats cuisinés confectionnés à base de ces produits alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales, pain, crêpes, galettes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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