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Marques déposées par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
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GRAND CHAMP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CHAMP
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal

Numéro de dépôt :
1739984
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2029

Présentation de la marque GRAND CHAMP

Déposée le 3 mai 1989 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GRAND CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND CHAMP arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER D'ARGOAT , LEGENDES DE BRETAGNE , POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE EN PLEIN AIR , PAYS DE BRETAGNE , FERMIER DU MENEZ , Lande de Bretagne , LA FERME DE BRETAGNE , POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN AIR , PAILLE D'OREE , MENHIRS DE BRETAGNE


GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal - 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 4 juin 1999 - Recours en restauration n°278598 - Publication au BOPI 1999-06-04

Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2147697 - Publication au BOPI 1999-05-17

Inscription le 29 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282304 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 27 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°282127 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279364 - Publication au BOPI 1999-06-11

Inscription le 24 juin 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°279810 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496422 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2406983 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715924 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

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