FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté
Marque renouvelée - Marque en vigueur
FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal
Numéro de dépôt :
3331615
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/12/2024
Présentation de la marque FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté
Déposée le 24 décembre 2004 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES Cedex - France.
La marque FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMIERS d'ARGOAT Les bons produits de la ferme d'à côté arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal - 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564812 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07
Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Viande, volaille, gibier, charcuterie, salaisons et préparations culinaires à base de ces produits, viandes marinées, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en plein air ou oeufs de poules élevées en libre parcours.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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