Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET BLANC ELEVE EN PLEIN AIR
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal

Numéro de dépôt :
96614388
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
01/03/2026

Présentation de la marque DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET BLANC ELEVE EN PLEIN AIR

Déposée le 29 février 1996 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET BLANC ELEVE EN PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET BLANC ELEVE EN PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET BLANC ELEVE EN PLEIN AIR arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER D'ARGOAT , LEGENDES DE BRETAGNE , POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE EN PLEIN AIR , PAYS DE BRETAGNE , FERMIER DU MENEZ , Lande de Bretagne , LA FERME DE BRETAGNE , POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN AIR , PAILLE D'OREE , GRAND CHAMP


GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat patronal - 18 rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2307049 - Publication au BOPI 2006-01-27

Inscription le 3 mai 2006 - Changement d'adresse n°432975 - Publication au BOPI 2006-05-03

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663512 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605035 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

. Toutes volailles (viandes) fermières à l'exclusion du genre Gallus; . Volailles fermières (viandes) du genre Gallus sous Label Rouge