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Marques déposées par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT
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BRETAGNE FILIERE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETAGNE FILIERE TERROIR
GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal

Numéro de dépôt :
3351910
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/04/2025
BRETAGNE FILIERE TERROIR de GROUPEMENT DES FERMIERS D\'ARGOAT

Présentation de la marque BRETAGNE FILIERE TERROIR

Déposée le 11 avril 2005 par la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRETAGNE FILIERE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT domicilié(e) 18 Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 423 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque BRETAGNE FILIERE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE FILIERE TERROIR arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.

GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER D'ARGOAT , LEGENDES DE BRETAGNE , POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE EN PLEIN AIR , PAYS DE BRETAGNE , FERMIER DU MENEZ , Lande de Bretagne , LA FERME DE BRETAGNE , POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN AIR , PAILLE D'OREE , GRAND CHAMP


GROUPEMENT DES FERMIERS D'ARGOAT, Syndicat Patronal - 18 Rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 341423150


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 11 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631116 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571261 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Volailles fermières à l'exclusion du genre “ Gallus ” ; volailles fermières du genre “ Gallus ” sous label rouge ; toutes ces volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Bretagne ”. Viande d'animaux autres que les volailles ; salaisons ; charcuterie ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages et autres produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales ; pain, crêpes, galettes, pâtisserie et confiserie ; sandwiches. L'ensemble des produits précités provenant de la Bretagne.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.