Déposée le 25 mars 1992 par la société GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPECIAL BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la société GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, La Grenetière,85700 POUZAUGES (dossier no 2217397) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 904 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, BP 48,85140 LES ESSARTS (dossier no 2217397) - 85140 - France.
La marque SPECIAL BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, La Grenetière,85700 POUZAUGES (dossier no 2217397) - 85700 - France - SIREN 412976904
GROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUEST - PARC D'ACTIVITES, BP 48,85140 LES ESSARTS (dossier no 2217397) - 85140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347624 - Publication au BOPI 2002-06-10
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217397 - Publication au BOPI 2002-03-06
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves et plats cuisinés et/ou surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces condiments; épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt F
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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