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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES ARTISANS
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ASTUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCE
GROUPEMENT DES ARTISANS, COMMERCANTS, INDUSTRIELS D'ANTONY (régi par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1735784
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
NANTERRE
Date d'expiration :
28/03/1998

Présentation de la marque ASTUCE

Déposée le 28 mars 1988 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES ARTISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE), la marque française « ASTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DES ARTISANS domicilié(e) 12, rue de l'Avenir, 92160 Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON PRESIDENT FLAMBARD ALFRED - France.

La marque ASTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCE est expirée depuis le 28 mars 1998.


GROUPEMENT DES ARTISANS, COMMERCANTS, INDUSTRIELS D'ANTONY (régi par la loi du 1er Juillet 1901) - 12, rue de l'Avenir, 92160 Antony - France


SON PRESIDENT FLAMBARD ALFRED - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Carte privative

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.