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Marques déposées par GROUPEMENT DE VIGNERONS
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LA CROIX DU FORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU FORT
GROUPEMENT DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
93479717
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque LA CROIX DU FORT

Déposée le 5 août 1993 par GROUPEMENT DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DU FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est GROUPEMENT DE VIGNERONS, domicilié(e) 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France.

La marque LA CROIX DU FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DU FORT est expirée depuis le 5 août 2003.

GROUPEMENT DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : GABERLE , BLANC PERLE , DOMAINE LA CAPELLE , LES PEYRADES , DOMAINE DES TERRES BLANCHES , DOMAINE DE BELLEFOND , GAILLAC PERLE , PERLE GAILLAC , DOMAINE GERMAINE MALET , DOMAINE SAINT MARTIN


GROUPEMENT DE VIGNERONS - 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France


Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France


Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vins de pays ou d'appellation d'origine