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Marques déposées par GROUPEMENT DE VIGNERONS
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DOMAINE DES TERRES BLANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TERRES BLANCHES
GROUPEMENT DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
93477767
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES BLANCHES

Déposée le 22 juillet 1993 par GROUPEMENT DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est GROUPEMENT DE VIGNERONS, domicilié(e) 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DES TERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES BLANCHES est expirée depuis le 22 juillet 2003.

GROUPEMENT DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : GABERLE , BLANC PERLE , DOMAINE LA CAPELLE , LES PEYRADES , DOMAINE DE BELLEFOND , GAILLAC PERLE , PERLE GAILLAC , LA CROIX DU FORT , DOMAINE GERMAINE MALET , DOMAINE SAINT MARTIN


GROUPEMENT DE VIGNERONS - 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France


Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France


Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vins de pays ou d'appellation d'origine