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Marques déposées par GROUPEMENT DE VIGNERONS
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DOMAINE DES SEIGNOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SEIGNOUS
GROUPEMENT DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
93451819
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES SEIGNOUS

Déposée le 20 janvier 1993 par GROUPEMENT DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES SEIGNOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est GROUPEMENT DE VIGNERONS, domicilié(e) 33 Route d'Albi, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DES SEIGNOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SEIGNOUS est expirée depuis le 20 janvier 2003.

GROUPEMENT DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : GABERLE , BLANC PERLE , DOMAINE LA CAPELLE , LES PEYRADES , DOMAINE DES TERRES BLANCHES , DOMAINE DE BELLEFOND , GAILLAC PERLE , PERLE GAILLAC , LA CROIX DU FORT , DOMAINE GERMAINE MALET


GROUPEMENT DE VIGNERONS - 33 Route d'Albi, 81800 RABASTENS - France


Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France


Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Vins de pays ou d'appellation d'origine