CHATEAU DE BRAMES
Présentation de la marque CHATEAU DE BRAMES
Déposée le 22 juillet 1993 par GROUPEMENT DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BRAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE BRAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BRAMES est expirée depuis le 22 juillet 2003.
GROUPEMENT DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36