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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS
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BELLEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEFEUILLE
GROUPEMENT DE VIGNERONS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
95565631
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque BELLEFEUILLE

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS domicilié(e) 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France.

La marque BELLEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEFEUILLE est expirée depuis le 29 mars 2005.

GROUPEMENT DE VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : GABERLE , BLANC PERLE , DOMAINE LA CAPELLE , LES PEYRADES , DOMAINE DES TERRES BLANCHES , DOMAINE DE BELLEFOND , GAILLAC PERLE , PERLE GAILLAC , LA CROIX DU FORT , DOMAINE GERMAINE MALET


GROUPEMENT DE VIGNERONS (Société Coopérative Agricole) - 33 route d'Albi, 81800 RABASTENS - France


Monsieur le Directeur GROUPEMENT DE VIGNERONS - France


Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins de Pays ou d'appellation d'origine