ISBELL
Présentation de la marque ISBELL
Déposée le 24 septembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « ISBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBELL est expirée depuis le 24 septembre 1998.
GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12