Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBELL
GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1492294
Date de dépôt :
24/09/1988
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
24/09/1998

Présentation de la marque ISBELL

Déposée le 24 septembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « ISBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS domicilié(e) 33, route d'Albi, 81800 RABASTENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE - France.

La marque ISBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBELL est expirée depuis le 24 septembre 1998.

GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU FORT , LA CROIX ST-SALVY , LES PEYRADES , PIERRE DE SEGUIER


GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS (Société Coopérative Agricole) - 33, route d'Albi, 81800 RABASTENS. - France


ROCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Vins.