Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H FRANCE HOTEL PROMOTION
GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL (ASSOCIATION loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1209380
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
H FRANCE HOTEL PROMOTION de GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL

Présentation de la marque H FRANCE HOTEL PROMOTION

Déposée le 27 mars 1981 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H FRANCE HOTEL PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL domicilié(e) 22, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France.

La marque H FRANCE HOTEL PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque H FRANCE HOTEL PROMOTION est expirée depuis le 27 mars 1991.

GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : H HOTEL PROMOTION


GROUPEMENT DE PROMOTION DES HOTELS DE TOURISME INTERNATIONAL (ASSOCIATION loi de 1901) - 22, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Promotion de l'hôtellerie française.