Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUBIC S
GROUPEMENT DE PRODUCTIVITÉ FORESTIÈRE DU SUD-GIRONDE (ASSOCIATION) c/o Monsieur EMMANUEL DE MONTBRON, PRÉSIDENT

Numéro de dépôt :
3157593
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
KUBIC S de GROUPEMENT DE PRODUCTIVITÉ FORESTIÈRE DU SUD-GIRONDE (ASSOCIATION) c/o Monsieur EMMANUEL DE MONTBRON

Présentation de la marque KUBIC S

Déposée le 28 mars 2002 par GROUPEMENT DE PRODUCTIVITÉ FORESTIÈRE DU SUD-GIRONDE (ASSOCIATION) c/o Monsieur EMMANUEL DE MONTBRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUBIC S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est GROUPEMENT DE PRODUCTIVITÉ FORESTIÈRE DU SUD-GIRONDE (ASSOCIATION) c/o Monsieur EMMANUEL DE MONTBRON, PRÉSIDENT domicilié(e) 3, LONDEIX,33840 CAPTIEUX - 33840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES HAZERA domicilié(e) MANDATAIRE DU G.P.F. SUD-GIRONDE, LES PIJOULETS,33125 HOSTENS - 33125 - France.

La marque KUBIC S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUBIC S est expirée depuis le 28 mars 2012.


GROUPEMENT DE PRODUCTIVITÉ FORESTIÈRE DU SUD-GIRONDE (ASSOCIATION) c/o Monsieur EMMANUEL DE MONTBRON, PRÉSIDENT - 3, LONDEIX,33840 CAPTIEUX - 33840 - France


JACQUES HAZERA - MANDATAIRE DU G.P.F. SUD-GIRONDE, LES PIJOULETS,33125 HOSTENS - 33125 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Logiciel de cubage de pins maritimes sur pied appliquant les exigences de "La Charte de Cubage".