Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat
/
VERTE LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTE LINE
Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat)

Numéro de dépôt :
1641302
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/01/2001

Présentation de la marque VERTE LINE

Déposée le 25 janvier 1991 par Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VERTE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat), domicilié(e) 11, Avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France.

La marque VERTE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTE LINE est expirée depuis le 25 janvier 2001.

Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE FRAICHEUR , FRAICHEUR VERTE , LIGNE VERTE , LINE VERTE


Groupement de Producteurs SOPELEST (Syndicat) - 11, Avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Fruits et Légumes frais