GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES (GPIC) Syndicat professionnel régi par les articles L 401-1 et suivants du Code du Travail
Numéro de dépôt :
92403388
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
Présentation de la marque ROTOMOULAGE
Déposée le 30 janvier 1992 par GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES (GPICTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTOMOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES (GPICTODO domicilié(e) 65 rue de Prony,75017 PARIS (dossier no 2210770) - 75017 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Proprié Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2210770) - 75008 - France.
La marque ROTOMOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES (GPIC) Syndicat professionnel régi par les articles L 401-1 et suivants du Code du Travail - 65 rue de Prony,75017 PARIS (dossier no 2210770) - 75017 - France
PRO.MARK Conseils en Proprié Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2210770) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2210770 - Publication au BOPI 2001-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Meubles, cadres et tous produits en matières plastiques, non compris dans d'autres classes.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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