Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUDROPLAST
GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES GPIC Syndicat Professionnel régi par les articles L410-1 et suivants du Code du Travail

Numéro de dépôt :
95560284
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque CHAUDROPLAST

Déposée le 27 février 1995 par GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES GPICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUDROPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES GPICTODO domicilié(e) 65, rue de Prony,75017 PARIS (dossier no 2281129) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2281129) - 75008 - France.

La marque CHAUDROPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUDROPLAST est expirée depuis le 27 février 2015.

GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES GPIC a également déposé les autres marques suivantes : CERTIPLAST , CHAUDROPLAST , GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES , ROTOMOULAGE , CHAUDROPLAST , SGIPA


GROUPEMENT DE LA PLASTURGIE INDUSTRIELLE ET DES COMPOSITES GPIC Syndicat Professionnel régi par les articles L410-1 et suivants du Code du Travail - 65, rue de Prony,75017 PARIS (dossier no 2281129) - 75017 - France - SIREN 311248637


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2281129) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281129 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Errata - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 7 septembre 1995 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°189020 - Publication au BOPI 1995-09-07

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Revêtements anti-corrosion, préservatifs contre la rouille; produits contre la corrosion.Hotte d'aération; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); appareils de ventilation; appareils et équipements pour l'épuration du gaz.Citernes destinées au transport par véhicules.Réservoirs non métalliques; tuyaux rigides non métalliques (construction); silos non métalliques; cheminées (non métalliques); conduites d'eau non métalliques.Citernes non métalliques, conteneurs non métalliques; récipients d'emballage en matière plastique; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.