Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMA
GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (SA)
Numéro de dépôt :
1414370
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque DOMA
Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DOMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE domicilié(e) bd de Seattle, quartier San Francisco, 44300 NANTES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LERAY Directeur. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (SA) - bd de Seattle, quartier San Francisco, 44300 NANTES. - France
Daniel LERAY Directeur. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription - Renonciation totale n°45263 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°45263 - Publication au BOPI
Cuir et imitation de cuir, meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, tapis, autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMA"