Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOULITERIE
GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A)

Numéro de dépôt :
1558709
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque DOULITERIE

Déposée le 27 octobre 1989 par GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOULITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A), domicilié(e) rue des Saumonières, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine SAUZEAU - France.

La marque DOULITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOULITERIE est expirée depuis le 27 octobre 1999.

GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LITAFORM , ATOUT LITERIE , ART DU SOMMEIL , L'ILE AU SOMMEIL


GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A) - rue des Saumonières, 44300 NANTES - France


Christine SAUZEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Meubles et literie, lits sous toutes ses formes: literie, canapés, lits pliants, lits seuls