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Marques déposées par GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A
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ART DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DU SOMMEIL
GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A)

Numéro de dépôt :
1558710
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque ART DU SOMMEIL

Déposée le 27 octobre 1989 par GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ART DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A), domicilié(e) rue des Saumonières, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine SAUZEAU - France.

La marque ART DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DU SOMMEIL est expirée depuis le 27 octobre 1999.

GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LITAFORM , ATOUT LITERIE , DOULITERIE , L'ILE AU SOMMEIL


GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A) - rue des Saumonières, 44300 NANTES - France


Christine SAUZEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Meubles et literie, lits sous toutes ses formes: literie, canapés, lits pliants, lits seuls