Groupement de Développement Agricole de la Tinée – GDA de la Tinée association 1901
Numéro de dépôt :
3388975
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/10/2015
Présentation de la marque TERROIR DE LA TINÉE
Déposée le 28 octobre 2005 par Groupement de Développement Agricole de la Tinée – GDA de la Tinée association 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TERROIR DE LA TINÉE »
Le déposant est Groupement de Développement Agricole de la Tinée – GDA de la Tinée association 1901 domicilié(e) Siège social : Mairie d'Isola,06420 ISOLA - 06420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement de Développement Agricole de la Tinée domicilié(e) Chez Mr Hugues FANOUILLAIRE, Le Cialancier,06660 SAINT ETIENNE DE TINEE - 06660 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE LA TINÉE est expirée depuis le 28 octobre 2015.
Groupement de Développement Agricole de la Tinée – GDA de la Tinée association 1901 - Siège social : Mairie d'Isola,06420 ISOLA - 06420 - France
Groupement de Développement Agricole de la Tinée - Chez Mr Hugues FANOUILLAIRE, Le Cialancier,06660 SAINT ETIENNE DE TINEE - 06660 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Poisson, fruits et légumes conservées, confitures, creme de marron, oeufs, lait et produits laitiers, huile d'olive, beurre, charcuterie, salaisons, fromages. Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un elevage traditionnel. Miel, sauces, épices, pain. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graine), plantes et fleurs naturelles, plantes et plants, bois bruts, fourrages. Location de chevaux ou d'anes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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