Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GCS MATISS Nord Pas-de-Calais
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS, Groupement de cooperation sanitaire à gestion privée

Numéro de dépôt :
4010284
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/06/2023
GCS MATISS Nord Pas-de-Calais de GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS

Présentation de la marque GCS MATISS Nord Pas-de-Calais

Déposée le 6 juin 2013 par la société GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GCS MATISS Nord Pas-de-Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS domicilié(e) 556 Avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 982 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS, Mme DUBOIS Caroline domicilié(e) 556 Avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France.

La marque GCS MATISS Nord Pas-de-Calais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GCS MATISS Nord Pas-de-Calais est expirée depuis le 6 juin 2023.


GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS, Groupement de cooperation sanitaire à gestion privée - 556 Avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 788982056


GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE MATISS, Mme DUBOIS Caroline - 556 Avenue Willy Brandt - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information.