CHARLES DAUTEUIL
Présentation de la marque CHARLES DAUTEUIL
Déposée le 6 octobre 2003 par la société GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DAUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DAUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DAUTEUIL est expirée depuis le 6 octobre 2023.
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541581 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-11