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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON
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LE RUBAN GRANITIER BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUBAN GRANITIER BRETON
GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON association loi 1901

Numéro de dépôt :
3364830
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/06/2015
LE RUBAN GRANITIER BRETON de GROUPEMENT D\'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON

Présentation de la marque LE RUBAN GRANITIER BRETON

Déposée le 14 juin 2005 par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE RUBAN GRANITIER BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON domicilié(e) siège social Mairie de LE HINGLE, 3, voie Romaine,22100 LE HINGLE - 22100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 700 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe FOSSANI Président du GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON domicilié(e) 7, rue Jean Baptiste Brault,22100 LE HINGLE - 22100 - France.

La marque LE RUBAN GRANITIER BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUBAN GRANITIER BRETON est expirée depuis le 14 juin 2015.

GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DE BRETAGNE CYCLISTE “ Trophée des granitiers ”


GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON association loi 1901 - siège social Mairie de LE HINGLE, 3, voie Romaine,22100 LE HINGLE - 22100 - France - SIREN 777700089


Monsieur Christophe FOSSANI Président du GROUPEMENT D'ORGANISATION DU RUBAN GRANITIER BRETON - 7, rue Jean Baptiste Brault,22100 LE HINGLE - 22100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vètements, bonneterie. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur une réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.