Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique.
Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'intérêt public

Numéro de dépôt :
3245216
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/09/2013
MAEVA Méthode d\'AutoEValution informatique basée sur l\'outil Angélique. de Groupement d\'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d\'intérêt public

Présentation de la marque MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique.

Déposée le 12 septembre 2003 par la société Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'intérêt public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'intérêt public domicilié(e) 2 rue Jean Monnet, B.P 11,87170 ISLE - 87170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 737 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RIGAUT Annie GIP-REQUASS domicilié(e) 2 rue Jean Monnet, B.P 11,87170 ISLE - 87170 - France.

La marque MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA Méthode d'AutoEValution informatique basée sur l'outil Angélique. est expirée depuis le 12 septembre 2013.

Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'intérêt public a également déposé les autres marques suivantes : Q GIP-REQUASS GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU QUALITE SANITAIRE ET SOCIAL


Groupement d'Intérêt Public Réseau Qualité Sanitaire et Social (GIP-REQUASS) raison sociale : Groupement d'intérêt public - 2 rue Jean Monnet, B.P 11,87170 ISLE - 87170 - France - SIREN 188737043


Madame RIGAUT Annie GIP-REQUASS - 2 rue Jean Monnet, B.P 11,87170 ISLE - 87170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Logiciels (programmes enregistrés). Télécommunications, informations en matière de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.