Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY
Groupement d'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny

Numéro de dépôt :
3260146
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
01/12/2013
Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY de Groupement d\'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny

Présentation de la marque Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY

Déposée le 1 décembre 2003 par Groupement d'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est Groupement d'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny domicilié(e) 3 bis rue d'Anjou Pôle des Lauriers,57070 Metz - 57070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LEBESSON GIP-GPV domicilié(e) 3 bis rue d'Anjou,57070 METZ - 57070 - France.

La marque Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Projet de Ville DE METZ-BORNY est expirée depuis le 1 décembre 2013.


Groupement d'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny - 3 bis rue d'Anjou Pôle des Lauriers,57070 Metz - 57070 - France


Madame Dominique LEBESSON GIP-GPV - 3 bis rue d'Anjou,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Produits de l'imprimerie livres, journaux, photographies. Publications de livres, journaux. Service juridiques. Etudes de projets. Techniques en matière d'urbanisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.