Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES D'EUROPE
Groupement d'Intérêt Economique, " Centre d'Information sur l'Europe "

Numéro de dépôt :
92433172
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque SOURCES D'EUROPE

Déposée le 9 septembre 1992 par la société Groupement d'Intérêt Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCES D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Economique domicilié(e) Le Socle de la Grande Arche, 92054 PARIS LA DEFENSE Cedex 61 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 932 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth MOULARD-DELAPLACE Administration du G.I.E. "Centre d'Information sur l'Europe" - France.

La marque SOURCES D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES D'EUROPE est expirée depuis le 9 septembre 2002.

Groupement d'Intérêt Economique a également déposé les autres marques suivantes : ACL , LANDOCEAN , PREMIUM , ROLLMATIC , LES CHEVALIERS DU MADIRAN , LES PROMOTEURS - D AUJOURD HUI - , FRESHGARD , ROADSTER , THERMORISTANT , CENTRE COMMERCIAL LES LONGS CHAMPS


Groupement d'Intérêt Economique, " Centre d'Information sur l'Europe " - Le Socle de la Grande Arche, 92054 PARIS LA DEFENSE Cedex 61 - France - SIREN 446932723


Elisabeth MOULARD-DELAPLACE Administration du G.I.E. "Centre d'Information sur l'Europe" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Publicité Distribution de prospectus, d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour des tiers Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, à l'exclusion de services consacrés aux cours d'eau.Télécommunications Agences de presse et d'informations - Communication par terminaux d'ordinateurs, à l'exclusion de services consacrés aux cours d'eau.Education, formation, activités culturelles Edition de livres, de revues - organisation de concours en matière d'éducation - Organisation et conduite de colloques, conférences - congrès - organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, à l'exclusion de services consacrés aux cours d'eau

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.