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Marques déposées par Groupement d'intérêt économique VERGERS DE HAUTE SAVOIE
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ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE
Groupement d'intérêt économique VERGERS DE HAUTE SAVOIE

Numéro de dépôt :
92439438
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE

Déposée le 22 octobre 1992 par Groupement d'intérêt économique VERGERS DE HAUTE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est Groupement d'intérêt économique VERGERS DE HAUTE SAVOIE, domicilié(e) 2 boulevard du Fier, 74994 ANNECY CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Passé Société QUATRE COULEURS - France.

La marque ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE CIEL ET LAC VERGERS DE HAUTE SAVOIE est expirée depuis le 22 octobre 2002.


Groupement d'intérêt économique VERGERS DE HAUTE SAVOIE - 2 boulevard du Fier, 74994 ANNECY CEDEX 9 - France


Gérard Passé Société QUATRE COULEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Fruits et légumes frais - boissons de fruits et jus de fruits - Fruits et légumes conservés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.