Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G. I. E. VAL DE NESQUE
Groupement d'Intérêt Economique Val de Nesque, régie par la loi du 23 sept. 1967, quartier des Pénitents, 84570 MALEMORT DU COMTAT.

Numéro de dépôt :
1212736
Date de dépôt :
01/10/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque G. I. E. VAL DE NESQUE

Déposée le 1 octobre 1981 par Groupement d'Intérêt Economique Val de Nesque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « G. I. E. VAL DE NESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement d'Intérêt Economique Val de Nesque, régie par la loi du 23 sept. 1967, quartier des Pénitents, 84570 MALEMORT DU COMTAT. - France.

La marque G. I. E. VAL DE NESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque G. I. E. VAL DE NESQUE est expirée depuis le 1 octobre 1991.


Groupement d'Intérêt Economique Val de Nesque, régie par la loi du 23 sept. 1967, quartier des Pénitents, 84570 MALEMORT DU COMTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Fruits et légumes, Cerise