Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULEIO
Groupement d'Intérêt Economique PECHE GOURMAND

Numéro de dépôt :
94515359
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque SOULEIO

Déposée le 6 avril 1994 par la société Groupement d'Intérêt Economique PECHE GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOULEIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Economique PECHE GOURMAND domicilié(e) Domaine de Valigne, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 518 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. Péché Gourmand - France.

La marque SOULEIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULEIO est expirée depuis le 6 avril 2004.

Groupement d'Intérêt Economique PECHE GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR D'ETE


Groupement d'Intérêt Economique PECHE GOURMAND - Domaine de Valigne, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France - SIREN 391518354


G.I.E. Péché Gourmand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures et compotes Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.