GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PANTASHOP, régi par l'ordonnance 67821 du 23 Septembre 1967
Numéro de dépôt :
1417106
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1997
Présentation de la marque PANTABIL
Déposée le 22 janvier 1987 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PANTASHOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANTABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PANTASHOP, régi par l'ordonnance 67821 du 23 Septembre 1967, domicilié(e) Les Mercuriales Tour Ponant, 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.
La marque PANTABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTABIL est expirée depuis le 22 janvier 1997.
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PANTASHOP a également déposé les autres marques suivantes : PANTA BABY
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE PANTASHOP, régi par l'ordonnance 67821 du 23 Septembre 1967 - Les Mercuriales Tour Ponant, 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France
NOVAMARK INTERNATIONAL. - France
Inscription le 2 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242307 - Publication au BOPI 1997-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191642 - Publication au BOPI 1995-11-10
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167428 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 25 novembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°165671 - Publication au BOPI 1993-11-25
Inscription le 17 décembre 1991 - MODIFICATION REGLEMENT MARQUE INTERNATIONALE OU COLLECTIVE n°58536 - Publication au BOPI 1991-12-17
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements notamment vestes, culottes, pantalons, gilets, bottes, souliers, pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, boutons à pression, crochets et oeillets; épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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