Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION AGNEAU DES BOCAGES
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE

Numéro de dépôt :
3263574
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
09/12/2013
SELECTION AGNEAU DES BOCAGES de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE

Présentation de la marque SELECTION AGNEAU DES BOCAGES

Déposée le 9 décembre 2003 par la société GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « SELECTION AGNEAU DES BOCAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE domicilié(e) 86500 MONTMORILLON - 86500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 296 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLLIER Jean-Louis G.I.E. OVIN DU CENTRE OUEST domicilié(e) B.P. 50102,86501 MONTMORILLON CEDEX - 86501 - France.

La marque SELECTION AGNEAU DES BOCAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION AGNEAU DES BOCAGES est expirée depuis le 9 décembre 2013.

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMANDIN , FRISOTIN , AGNEAU DU POITOU CHARENTES , LE DIAMANDIN agneau d'exception , LES AGNEAUX D'ALIENOR , AGNEAU DU CENTRE OUEST


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OVIN DU CENTRE OUEST (G.I.E. sans but lucratif) TOUTEJOIE - 86500 MONTMORILLON - 86500 - France - SIREN 419296256


VOLLIER Jean-Louis G.I.E. OVIN DU CENTRE OUEST - B.P. 50102,86501 MONTMORILLON CEDEX - 86501 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Viande, extraits de viande. Peaux d'animaux. Laine.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.