Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTEUX le savoir-fruit
Groupement d'Intérêt Economique MONTEUX

Numéro de dépôt :
98729453
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque MONTEUX le savoir-fruit

Déposée le 21 avril 1998 par la société Groupement d'Intérêt Economique MONTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTEUX le savoir-fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société Groupement d'Intérêt Economique MONTEUX domicilié(e) 26270 CLIOUSCLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 757 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Monteux GIE MONTEUX - France.

La marque MONTEUX le savoir-fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTEUX le savoir-fruit est expirée depuis le 21 avril 2008.


Groupement d'Intérêt Economique MONTEUX - 26270 CLIOUSCLAT - France - SIREN 320757566


Gilles Monteux GIE MONTEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures. Patisserie et confiserie, glaces comestibles Produits agricoles à savoir : fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.